Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ORDICODE
Numéro de dépôt :
1507310
Date de dépôt :
31/03/1988
Lieu de dépôt :
SARREGUEMINES
Date d'expiration :
31/03/1998
Présentation de la marque ORDICODE
Déposée le 31 mars 1988 par MOHR Denis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SARREGUEMINES), la marque française « ORDICODE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ORDICODE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1507310.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORDICODE est expirée depuis le 31 mars 1998.
MOHR Denis a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-25